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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CREAMANDE
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FILIERE PAYSANS NOUGATIERS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FILIERE PAYSANS NOUGATIERS
SAS CREAMANDE

Numéro de dépôt :
4394224
Date de dépôt :
06/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/10/2027
FILIERE PAYSANS NOUGATIERS de CREAMANDE

Présentation de la marque FILIERE PAYSANS NOUGATIERS

Déposée par voie électronique le 6 octobre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CREAMANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FILIERE PAYSANS NOUGATIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CREAMANDE domicilié(e) 4 PLACE NEUVE, BP 25 - 84210 - SAINT-DIDIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe SILVAIN domicilié(e) 4 PLACE NEUVE, BP 25 - 84210 - SAINT-DIDIER - France.

La marque FILIERE PAYSANS NOUGATIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4394224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FILIERE PAYSANS NOUGATIERS arrivera à expiration en date du 6 octobre 2027.

CREAMANDE a également déposé les autres marques suivantes : Silvain frères paysans nougatiers , Nougat Silvain , SILVAIN, PAYSANS NOUGATIERS , Silvain , L'AMANDIER DE MARIUS , PAYSANS NOUGATIERS , L'ENDURANTE L'énergie du Mont-Ventoux AMANDES . MIEL . FIGUES . RAISINS . POLLEN


SAS CREAMANDE - 4 PLACE NEUVE, BP 25 - 84210 - SAINT-DIDIER - France


Philippe SILVAIN - 4 PLACE NEUVE, BP 25 - 84210 - SAINT-DIDIER - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Miel ;

Amandes [fruits].